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BJS106 Justice seigneuriale de Vaux-les-prés

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BJS106 Justice seigneuriale de Vaux-les-prés

Cote/Cotes extrêmes

BJS106

Date

1739-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Documents en relation

Voir aussi la JS de Corcondray, BJS10100.

Autres actes

Cote/Cotes extrêmes

BJS106/1108

Date

1739-1789

Présentation du contenu

Délibérations de la communauté et nominations d’échevins et de commis (1759-1789). Actes civils (surtout des tutelles, curatelles et des inventaires, 1739-1784). Apposition et récolement des coupes de bois (1750-1769).

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