15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1158-1170

Date

1693-1729

Biographie ou Histoire

Sa veuve Marie-Anne Paillot prend sa succession en 1715-1716.

Présentation du contenu

Livres de comptes (et copies de lettres).

Cote/Cotes extrêmes

15B1169-15B1170

Date

1718-1729

22 janvier 1718-18 mars 1729

Cote/Cotes extrêmes

15B1169

Présentation du contenu

Copie de lettres (22 janvier 1718-18 novembre 1722). Livre de comptes créditeurs (26 juin 1719-18 mars 1729).