Versement effectué le 7 octobre 2007

Politique d'intervention du Conseil général en direction des secteurs du patrimoine classé, de l'archéologie et des musées : rapports du service et de la direction, délibérations du bureau ou de la commission permanente, délibérations de l'assemblée du Conseil général, états récapitulatifs des aides allouées, conventions et programmation d’actions avec la DRAC, dossiers individuels de demande d'aide.

Conservation de quelques dossiers de demande d’aide à titre d'échantillon. Ils sont sont systématiquement indiqués dans l'analyse de chaque article.