1694-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux d'établissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (1836-1837). Fontaine de Grandvant, couverture : devis (1887).
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