Biens nationaux

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens nationaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5403N11

Date

an V

Présentation du contenu

Domaines nationaux, acquisition : copie d’une lettre du directoire exécutif. Affiche imprimée.

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