Aide à la recherche

1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251010342-251010616

Cote/Cotes extrêmes

1949W25

Présentation du contenu

251010342 - TEAM DES SAPEURS-POMPIERS DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251010359 - HETAIRIE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010415 - AVENIR FOO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010427 - TENNIS CLU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25440 CHENECEY-BUILLON.
251010434 - ASSOCIATION SPORTIVE D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25510 LAVIRON.
251010445 - CLUB INFORMATIQUE DE BAUME-LES-DAMES, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251010448 - UNION SPORTIVE D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25620 TARCENAY.
251010451 - ATHLETIQUE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010485 - ENTENTE SP (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25360 BOUCLANS.
251010486 - COMITE DE GESTION DE LA MAISON COMMUNE, 25220 CHALEZEULE.
251010499 - AGENCE DE GESTION DE L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE, 25290 ORNANS.
251010501 - ASSOCIATION BUGNET POU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010554 - ASSOCIATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010559 - INSTITUT D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010565 - CLUB ANAIS ORGANISATION, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251010584 - GITE COMTO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25510 GERMEFONTAINE.
251010603 - SEDICOM-BESANCON, 25000 BESANCON.
251010606 - CENTRE D'INFORMAT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010607 - ASSOCIATION POUR LA GE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251010614 - ASSOCIATION DE TENNIS DU BUFFARD, 25440 BUFFARD.
DNR 251010563 - ROGER'S CL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25330 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP.
DNR 251010616 - GROUPE INFORMTIQ (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25660 MEREY-SOUS-MONTROND.