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2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W10-78

Date

1950-2002

Cote/Cotes extrêmes

2553W11-78

Date

1950-2002

Présentation du contenu

Typologie documentaire générale. -

Dossier de travaux : permis de construire (autorisation de travaux sur immeuble classé ou inscrit délivrée par la DRAC), dossier technique (projets, études, plans, photographies), dossier comptable et financier (dossiers de subvention avec arrêtés d’attribution de subvention, décisions individuelles d’affectation de crédits, mémoires récapitulatifs, correspondance).

Dossier de protection : arrêtés ministériels de classement ou d’inscription à l’inventaire supplémentaire, rapports, correspondance, photographies.

Chaque dossier contient tout ou partie seulement des dossiers et types de pièces énumérées ci-dessus. Les rares dossiers de protection sont systématiquement indiqués dans l’analyse quand ils sont présents.

Mode de classement

Classement par département, puis dans l’ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2553W11-76

Date

1950-2002

Cote/Cotes extrêmes

2553W18-23

Date

1950-1999

Cote/Cotes extrêmes

2553W21-23

Date

1950-1995

Rue d’Arènes à rue du Cingle

Cote/Cotes extrêmes

2553W21

Date

1957-1995

Présentation du contenu

Rue d'Arènes. - Immeuble n°22, restauration de la façade et de la toiture (1979). Immeuble n°36, restauration des couvertures (1976). Immeuble n°44, démolition (1990) ; restauration extérieure (1992).
Rue Battant. - Immeuble n°11, ravalement de façades (1984). Immeuble n°12, couverture et ravalement (1979) ; restauration des baies de la façade (1983). Immeuble n°13, restauration (1991). Immeuble n°18, modification de toiture (1989) ; ravalement de façades (1995). Immeuble n°97, restauration du toit (1994).
Rue des Boucheries. - Immeuble n°9, devanture et enseigne commerciale (1965).
Rue Chifflet. - Immeuble n°18, ravalement de la façade et restauration des couvertures (1958). Immeuble n°20, ravalement de façade (1958). Immeuble n°22, changement de propriétaire (1958) ; ravalement de façades et restauration des corniches du balcon (1988). Immeuble n°24, restauration du balcon (1977) ; restauration des menuiseries et ferronneries (1983) ; restauration de la toiture (1988) ; restauration des cheminées (1991) ; restauration des menuiseries (1994). Immeuble n°26, proposition de vente (1972) ; restauration des couvertures et des façades (1982) ; restauration du toit (1984) ; restauration des maçonneries et des couvertures (1988) ; restauration de la toiture (1992).
Rue Charles Nodier. - Ancien immeuble des Forges, projet d'acquisition (1957-1958).
Rue du Cingle. - Hôtel Bonvalot, ravalement des façades (1981-1983).