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Archives communales déposées de Belleherbe

Déplier tous les niveaux

Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Terrains communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5115N2

Date

[1850]-1902

Présentation du contenu

Amodiation : procès-verbaux (1858-1902). Mise en valeur : rapport de l’ingénieur ordinaire (1865). Anticipation de particuliers sur les communaux : évaluation [vers le milieu du xixe siècle].