Pièces justificatives des comptes

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Archives communales déposées d'Avoudrey

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Archives communales déposées d'Avoudrey

Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

CC Finances - Impôts et comptabilité

Comptabilité de la communauté

Pièces justificatives des comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5874CC6

Date

1664-1776

Présentation du contenu

Pièces éparses.

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