4U17/1-415
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
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Documents séparés
Un procè-verbal de garde forestier de 1807, n'est pas communicable en raison de son mauvais état de conservation, il classé sous la cote 4U17/415.
Cote/Cotes extrêmes
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