1790-1872

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Archives communales déposées de L'Hôpital-St-Lieffroy

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Archives communales déposées de L'Hôpital-St-Lieffroy

Date

1790-1872

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Délibérations

Date

1790-1921

Présentation du contenu

Registres.

1790-1872

Cote/Cotes extrêmes

EAC1209D1

Date

1790-1872

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