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Archives communales déposées d'Arcier

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Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Rattachement de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC1862D1

Date

1925

Présentation du contenu

Projets de rattachement de la commune d'Arcier à celles de Roche, Chalèze, Vaire-le-Grand, et projet de rattachement du hameau de Corcelles à la commune d'Arcier : arrêté préfectoral, délibération de la commune de Vaire, correspondance.