Aménagement des bois

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Archives communales déposées de Damprichard

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Archives communales déposées de Damprichard

Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1967

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Date

1793-1983

Bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5149N2-5499N8

Date

an III-1983

Aménagement des bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5499N7

Date

1856-1933

Présentation du contenu

Procès-verbaux, plans, décrets présidentiels, rapports du conservateur des eaux-et-forêts.

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