Commission régionale des aides (CRA)

Aide à la recherche

2932W Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Déplier tous les niveaux

2932W Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Cote/Cotes extrêmes

2932W1-47

Date

1990-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 ml

Origine

Service versant : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Direction régionale de Bourgogne - Franche-Comté

Service producteur : ADEME - Direction régionale de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 31/07/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr