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Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vellerot-lès-Vercel

Date

1418-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,90 mètres linéaires

Documents postérieurs à 1790

G Contributions, administrations financières

Contributions directes

Date

1791-1925

Matrices de rôles

Cote/Cotes extrêmes

EAC5714G6-G7

Date

1791-1813

Contributions mobilière et personnelle

Cote/Cotes extrêmes

EAC5714G7

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