Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT)

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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Date

1954-2007

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional formation et développement (SRFD)

Modalités d'entrées

Versement du 30 décembre 2008.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Politique générale, administration.

Cote/Cotes extrêmes

1902W1-18

Date

1989-2003

Administration.

Cote/Cotes extrêmes

1902W4-18

Date

1989-2003

Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT)

Cote/Cotes extrêmes

1902W18

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Test réalisé sur une unité pilote (lycée agricole Granvelle de Besançon - Dannemarie-sur-Crète) : comptes-rendus de réunions, diagnostic (2000-2001). L'ARTT à la DRAF/SRFD : correspondance, comptes-rendus de réunions, enquêtes, rapport de fonctionnement de la DRAF (2000-2002).