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1786W Direction départementale de l'Équipement du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1786W1-185

Date

1956-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

23 m.l.

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Subdivision de l'Isle-sur-le-Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 28 mars 2007

Présentation du contenu

Administration des droits des sols.

Cote/Cotes extrêmes

1786W177-185

Date

1956-1994

Cote/Cotes extrêmes

1786W182-183

Date

1959-1992

1989-1992

Cote/Cotes extrêmes

1786W183

Présentation du contenu

Lotissement les Vérilles (01/12/1989).
Lotissement Weber (04/01/1990).
Lotissement des Perrières (14/09/1992).