1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre des déclarations (1855-1861), rôles (1870-1910).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour les rôles, un échantillonnage a été réalisé : seules les années en 0, 2 ou 5, ou celles s’en rapprochant, ont été conservées.
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