2366W1-48
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 11 août 2016
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation, convocation à des réunions, arrêtés municipaux, courriers articles de presse.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arbouans (1992-1994). Audincourt (1985-1988). Étupes (1990-1996). Exincourt (1994-1997). Maîche (1982-1993). Mathay (1996-1997). Mandeure (1988-2001).
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