Répertoire alphabétique de tous les marchands de Besançon qui ont paiéleur ouverture de boutique et droit de vente depuis le 30 avril 1753 .

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers du greffe

Cote/Cotes extrêmes

15B26-15B215

Date

1712-1793

Notes

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Contrôle du négoce

Cote/Cotes extrêmes

15B28-15B31

Date

1751-1790

Répertoire alphabétique de tous les marchands de Besançon qui ont paiéleur ouverture de boutique et droit de vente depuis le 30 avril 1753 .

Cote/Cotes extrêmes

15B29

Date

30 avril 1753 - 15 février 1787

Biographie ou Histoire

Fait par l'huissier Bassignot le 15 février 1787

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