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Archives communales déposées d'Auxon-Dessous

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Date

1658-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,90 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ruisseaux et ponceau

Cote/Cotes extrêmes

EAC3155O7

Date

1839-1867

Présentation du contenu

Curage et redressement de ruisseaux, assainissement et irrigation de prairies (en particulier la prairie dite des Grands prés) : extraits des délibérations municipales, projets, plans, avant-métré, devis, arrêté préfectoral (1839‑1858). Ponceau du chemin vicinal n°5 allant à Auxon-Dessus, reconstruction : analyse des prix, devis, adjudication (1867).