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Archives communales déposées de Gellin

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Date

1498-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Edifices divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2731M5

Date

1832-1952

Présentation du contenu

Fromagerie, travaux : état des ouvrages (1832). Maison et clos, au village, acquisition par la commune : acte notarié (1918). Remise pour machines : marché (1925). Pont à bascule, fourniture : marché (1925). Corbillard, acquisition : marché (1925). Hangar pour la motopompe à incendie, construction : délibération municipale (1948). Ancienne gare de Gellin, acquisition par la commune : délibération municipale (1952). Réparation aux bâtiments communaux : arrêtés préfectoraux (1923-1924).