1707-1925
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin vicinal n° 1 : plan d’alignement (1858). Chemin vicinal n° 2, construction d’un ponceau et d’un aqueduc : extrait du registre des délibérations, ordre de service, devis, croquis, correspondance (1877-1882). Chemin de Vuillepré : correspondance (1886-1888). Chemin d’intérêt commun n° 26 : extrait du registre des délibérations, rapport, correspondance (1894-1902). Chemin de grande communication n° 43, inondation : rapport de l’agent voyer (1918).
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