1833-1872

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Archives communales déposées de Vandoncourt

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Archives communales déposées de Vandoncourt

Date

1828-1899

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Délibérations

Date

1833-1912

Présentation du contenu

Registres

1833-1872

Cote/Cotes extrêmes

EAC4254D1

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