Extraction de marne et de pierre

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Bois

Extraction de marne et de pierre

Cote/Cotes extrêmes

EAC5381N13

Date

1824-1861

Présentation du contenu

Extraction de marne: lettre du préfet (1824). Extraction de pierres : procès-verbal (1861).

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