4U1/1-415
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le greffier de paix Georges Barbier était aussi huissier près le tribunal civil de Besançon en résidence à Amancey.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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