Élection des officiers et sous-officiers

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Laissey

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Laissey

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.

H Affaires militaires

Date

1831-1914

Garde nationale

Date

1831-1848

Élection des officiers et sous-officiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2712H6

Date

1840-1848

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'élections.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.