Elections municipales et conseil municipal

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

K Élections et personnel

Élections

Date

1834-1932

Elections municipales et conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

EAC5375K6

Date

1837-1912

Présentation du contenu

procès-verbaux (1878-1912), listes d’émargement (1837-1896). Conseil municipal : tableaux des membres (1892, 1896). Démission du maire : lettre (1864)

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