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Archives communales de Châtillon-Guyotte

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Date

1820-1903

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices à usage d’établissement d’enseignement, de sciences et d'art

Cote/Cotes extrêmes

EAC5002M3

Date

1860-1894

Présentation du contenu

École, construction : avis de l’inspection académique, enquête de commodo et incommodo, plan, rapport de l’architecte, devis (1860-1863) ; entretien et réparation du bâtiment (1874). Cloche, acquisition : convention avec le fondeur (1894).