1835-1853

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4U1 Justice de paix d'Amancey

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4U1 Justice de paix d'Amancey

Cote/Cotes extrêmes

4U1/1-415

Date

an X-1964

Origine

Justice de paix d'Amancey

Modalités d'entrées

La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

4U1/1-9

Date

an X-1958

Répertoires

Cote/Cotes extrêmes

4U1/2-6

Date

an X-1895

Présentation du contenu

Concernent tous les actes du greffe : civil et police.

1835-1853

Cote/Cotes extrêmes

4U1/3

Présentation du contenu

Registre des émoluments dus au greffier (pouvant servir de répertoire pour les recherches).

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