1790-1925
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Langue des unités documentaires
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Garde nationales. Dénonciation de l’illégalité de la nomination des cadres de la garde nationale (1830). Défense deJean-Pierre Derû convoqué au conseil de discipline, procès-verbal du conseil de discipline (1831). Retour de fusils (1835-1836). Etats de recensement de la garde nationale (1841-1868).
Sapeurs-pompiers. Travaux sur la pompe à incendie (1843).
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