1830-1842

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Archives communales déposées d'Avanne

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Avanne

Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Conseil municipal

Date

an II-1894

Présentation du contenu

Délibérations : registres.

1830-1842

Cote/Cotes extrêmes

EAC616D4

Date

1830-1842

Présentation du contenu

Contient aussi arrêtés municipaux, marchés et actes divers.

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