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Archives communales déposées de Chay

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Date

1646-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,72 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6273O4

Date

1827-1857

Présentation du contenu

Ruisseaux. - Ruisseau de la fontaine du château, élargissement et curage : délibération municipale (1827). Curage des ruisseaux du village, projet : extrait du plan cadastral figurant le fossé de Combe Deu ou des Goures (1857).