2160W1-46
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14 août 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de fond tenu par la sous-préfecture, contenant des éléments sur la constitution, l’évolution et la dissolution des EPCI.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique du siège de l’EPCI à la date de sa dissolution.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sochaux, Syndicat intercommunal des eaux de Sochaux, Grand-Charmont et Bethoncourt (1951-1999). Trévillers, Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) pour la réalisation d’un équipement polyvalent à Trévillers (1977-1995). Vaufrey, Syndicat de la maison forestière (1955-1989). Voujeaucourt, Syndicat de construction du collège (1969-1986).
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