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2178W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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Cote/Cotes extrêmes

2178W1-87

Date

1952-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service dépendance

Modalités d'entrées

Versement du 27 novembre 2013

Cote/Cotes extrêmes

2178W69-72

Date

1999-2005

Cote/Cotes extrêmes

2178W70-72

Date

1999-2005

Présentation du contenu

Dossier type : accords entreprise, demande d’agrément, convention de RTT, correspondance, avis de la Commission nationale d’agrément interministérielle (CNA), rapport de la DDASS, avenants.

Pont-de-Roide – Valdahon

Cote/Cotes extrêmes

2178W72

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Pont-de-Roide, centre de soins de (2003). Valdahon, Aide à domicile en milieu rural (ADMR) ( Dossier comprenant toutes les ADMR du Doubs : Amancey ; Baume-les-Dames ; Belleherbe ; Bouclans ; Charquemont ; Clerval ; Damprichard ; Doubs ; Étalans ; Les Fins ; Frasne ; Gilley ; Labergement-Sainte-Marie ; Levier ; Maîche ; Mamirolle ; Montlebon ; Morteau ; Mouthe ; Orchamps-Vennes ; Pierrefontaine-les-Varans ; Quingey ; Rougemont ; Le Russey ; Sancey-le-Grand ; Valdahon ; Val d’Usiers ; Vercel ; Villers-le-Lac. ( 2001-2002)).