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1U Fonds de la Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1U278-1U413

Date

1799-1923

Date

1811-1923

Cote/Cotes extrêmes

1U412-413

Date

1848

Présentation du contenu

Adresse à l'Assemblée Nationale par les habitants de la Franche-Comté : pétitions communales.

Communes des départements de la Haute-Saône et du Jura

Cote/Cotes extrêmes

1U413

Présentation du contenu

Pour le Jura, uniquement 7 communes du canton d'Arbois.