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Archives communales déposées des Écorces

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Date

1684-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,26 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC5124M4

Date

1829-1883

Présentation du contenu

Réparation : délibérations municipales (1829-1830), correspondance entre le maire et le sous-préfet concernant le paiement des ouvriers (1831), état des réparations (1837) ; projet de construction d’un bûcher, d’une clôture, d’une citerne et d’une chambre : budget estimatif (1865) ; entretien : état des sommes dues (1883). Voir aussi M5.