1428-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Secours médicaux : liste des indigents admis aux secours (1884). Assistance médicale gratuite : instruction du sous-préfet (1894), état des modifications portées à la liste des indigents (1897, 1901-1904). Soins médicaux aux victimes de la guerre et aux militaires réformés : liste des ayants droits aux soins gratuits (1933).
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