XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Projets, procès-verbaux d'adjudication, actes d'achat de terrains. Chemin du moulin (1839, 1866-1868). Chemin des Arbey (1866-1868). Chemin des Champs-Belin (1866-1868). Chemin du Pré-Jean : uniquement acte d'achat de terrain (1877). Les trois chemins des Vannes, de Bief-Belin et des Voireaux, avec établissement d'aqueducs (1884, 1888).
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