Bureaux 601-606

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1222W Préfecture du Doubs

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1222W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1222W1-140

Date

1983-1989

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 13 novembre 1989

Retraitement en 2020

Élections municipales

Date

1983-1989

1989

Cote/Cotes extrêmes

1222W116-131

Date

1989

Élection du maire et des adjoints

Cote/Cotes extrêmes

1222W119-131

Présentation du contenu

Procès-verbaux.

Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1222W123-131

Scrutin du 19 mars 1989

Cote/Cotes extrêmes

1222W127-131

Présentation du contenu

Deuxième tour.

Bureaux 601-606

Cote/Cotes extrêmes

1222W131

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