1651-1945
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Admission à l’hospice de Bellevaux (1833). Indigents, subvention accordée par le préfet (1847). Assistance médicale gratuite : listes d’admission aux secours (1900, 1907, 1911). Protection des enfants du premier âge : déclarations des parents ou ayants-droit, des gardiennes ou sevreuses (1880-1889, 1897-1908, 1908-1921).
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