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1910W Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

1910W1-37

Date

1824-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,20 ml

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 05/02/2005

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1910W1-18

Cote/Cotes extrêmes

1910W5-18

Date

 1993-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

 Conservation des manifestations tenues pendant les années en 0 et en 5 (2000, 2005, etc.) et des manifestations exceptionnelles.

Cote/Cotes extrêmes

1910W5-15

Cote/Cotes extrêmes

1910W6-7

Date

1998

1998

Cote/Cotes extrêmes

1910W6

Date

1998