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1U Fonds de la Préfecture

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Cote/Cotes extrêmes

1U1-1U413

Date

1792-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1U8-1U36

Date

1792-1941

Cote/Cotes extrêmes

1U27-1U34

Date

1792-1941

Cote/Cotes extrêmes

1U27-1U31

Date

1792-1858

Tableaux des notaires

Cote/Cotes extrêmes

1U27

Date

1792-1924

Présentation du contenu

Tableaux de 1792 à 1806 et un tableau de 1923-1924.

Les documents de 1792 à l'an IX, qui devraient prendre place réglementairement en série L, ont été maintenus en sous série 1U afin de respecter l'homogénéité du fonds de la préfecture et d'éviter un trop grand éparpillement des papiers entre les séries.