1893-1900

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U8 Justice de paix de Boussières

Déplier tous les niveaux

4U8 Justice de paix de Boussières

Cote/Cotes extrêmes

4U8/1-4U8/504

Date

An X-1959

Origine

Justice de paix de Boussières

Modalités d'entrées

Une partie du versement provient du tribunal d'instance de Besançon (29 avril 1985 et 17 octobre 1988).

Affaires civiles

Cote/Cotes extrêmes

4U8/1-345

Date

an X-1959

Avertissements en conciliation

Cote/Cotes extrêmes

4U8/12-17

Date

1856-1915

Registres des avertissements en conciliation

Cote/Cotes extrêmes

4U8/12-16

Date

1856-1915

1893-1900

Cote/Cotes extrêmes

4U8/14

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.