1U1-1U413
Archives départementales du Doubs
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Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Typologie : rapports de l'architecte, états d'honoraires, états récapitulatifs par exercice, mémoires, factures, bordereaux de mandats, correspondance.
Mode de classement
Classement chronologique par exercice comptable.
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Signalé : concerne aussi les crédits pour menues dépenses et frais de Parquet de la Cour.
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