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364W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

364W1-38

Date

1963-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,5 m.l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de l'éducation, du patrimoine et des transports / Direction adjointe du patrimoine (Direction départementale de l'equipement du Doubs pour les dossiers antérieurs aux années 1980.)

Histoire de la conservation

Les archives du présent bordereau, qui concernent essentiellement la construction et l'aménagement de collèges durant les années 1960-1970, ont été mises au jour dans un sous-sol du Conseil général à la Gare d'Eau et prises en charge par les Archives départementales. Les dossiers les plus anciens proviennent selon toute vraisemblance de la Direction départementale de l'Équipement, qui les aura confiés, à une date inconnue, aux services du patrimoine du Conseil général après les lois de décentralisation de 1982-1983.

Modalités d'entrées

Versement du 18 février 2013

Présentation du contenu

Collèges du Doubs. Travaux de construction, d'extension ou de restructuration et de décoration

Bart

Cote/Cotes extrêmes

364W1

Date

1979

Présentation du contenu

Collège de la vallée du Rupt, construction : plans