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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B323-15B328

Date

1633-1765

Documents en relation

Voir aussi : 7E1181, 2749 et 3260.

Cote/Cotes extrêmes

15B325-15B328

Date

1633-1765

Présentation du contenu

Après le décès de J.-B. Bullet (1758), ce sont ses héritiers qui interviennent dans ces documents.

861-965

Cote/Cotes extrêmes

15B328

Date

1633-1761

Présentation du contenu

Cotes 861, 900-908, 910-914, 916-917, 919, 923-925, 928, 934-935, 939, 942-943, 945-946, 956, 958-959, 961-965 (1633-1761).

Pièces non cotées : procès et quittances au sujet de la ferme des boucheries de Besançon (1714-1757), inventaire après décès de sa maison de Sauvagney (1758).