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Archives communales déposées de Vaux-et-Chantegrue

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Date

XIIIème s.-1929

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5324O1-EAC5325O6

Date

1833-1899

Cote/Cotes extrêmes

EAC5325O4-EAC5325O6

Date

1833-1899

Entretien et réparations

Cote/Cotes extrêmes

EAC5325O5

Date

1833-1899

Présentation du contenu

Entretien général, financement : devis de travaux (1876-1880), état de situation (1899). Chemin de Vaux à Pontarlier par Malpas, améliorations (1867, 1886). Pont de Vaux sur le Drujeon, reconstruction en pierre : projet, procès-verbaux de réception des travaux (1833-1835). Chemin de Chantegrue à Malpas par Vaux, amélioration : projet et adjudication (1866). Chemin de Vaux à la Planée, réparation : procès-verbal d'adjudication, correspondance (1835, 1838).