2919W Direction de l'action sociale, du logement et de l'insertion (DASLI)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2919W1-17

Date

1995-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,20 ml

Origine

Département - Direction de l'action sociale, du logement et de l'insertion (DASLI)

Modalités d'entrées

Date du versement : 02/06/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2919W1-12

Date

2001-2017

Date

2004-2015

Cote/Cotes extrêmes

2919W3-4

Date

2010-2014

Présentation du contenu

Réflexion menée avec le centre communal d’action sociale de Besançon.

2010

Cote/Cotes extrêmes

2919W3

Date

2010

Présentation du contenu

À noter : quelques documents concernant les Restos du cœur et la Boutique Jeanne-Antide ; enquête sur les procédures d’attribution de l’aide alimentaire dans les différents espaces d’action médico-sociale du département, comportant des données à caractère personnel couvertes par le secret de la vie privée.