Archives communales déposées de Gonsans

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Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Date

1434-1790

Date

1728-1736

Même procès, règlements

Cote/Cotes extrêmes

EAC5490DD16

Date

1604-1789

Présentation du contenu

Pièces annexes : répartements de la communauté de La Villedieu (1731, 1750-1751 [copies de 1780 et 1786]), règlement pour la réformation de la forêt du Grosbois (1727 [copie de 1782]), règlement des bois de la communauté de La Villedieu (s. d. [XVIIIe s]), extrait du terrier du Commandeur de l'ordre de Malte de La Villedieu, à Gonsans (1604 [copie du XVIIIe s]), extrait du terrier des prébendes de Tarcenay (1757 [copie de 1782]), extraits d'un procès opposant Charles de Saint-André, seigneur de Vercel aux communautés de Belmont et La Villedieu (1772, 1775 [copies de 1786]).